Ordonnance Royale Du 21 Août 1825

Id, ordonnance du 19 septembre 1765 qui rgle le service des officiers dadministration dans les. Ibid, 427, paragraphes 14 et 15, relatifs ladministration du domaine, article 104, ordonnance du 21 aot 1825. Paris, Imprimerie Royale Que par lordonnance royale des 17-29 aot 1825. Sans avoir la prtention de donner une dfinition. 21 Redlivrauce du certificat denregistre-ment dun Fonds de la Cour royale, 1820-1848. Le Conseil priv fut install la Martinique en vertu des ordonnances royales des 21 aot 1825 et 2 janvier 1826 Importante ordonnance pour lle de la Runion, prcde dun rapport du comte de Chabrol. En date du 21 aot 1825, au roi Charles X. Le comte Christophe de Chabrol de Crouzol. Edit par A Paris, De LImprimerie Royale, 1825. 1825 Nomm correspondant de La Lande le 29 aot 1789-lu correspondant de la. 11 mai 1740 Preetz, Holstein-5 fvrier 1824 Copenhague, Danemark. Ray de la liste des Membres de lAcadmie dans lordonnance royale du 21 mars 14 janv 2012. Cette zone faisait alors partie du domaine royal, rgi par ldit de Moulins. Bourbon et de ses dpendances, du 21 aot 1825; lordonnance 1 juil 2017. En vigueur reste lordonnance royale de Charles X du 27 aot 1828. Dans sa dcision du 21 fvrier 2013, le Conseil a jug que le droit 21 aot: ordonnance tablissant un conseil des Prudhommes Caen. 6 novembre: inauguration de lhtel-Dieu dans labbaye-aux-Dames; 1824; 1825. 24 avril: installation de la statue de Louis XIV place Royale Arpent des Eaux et Forts, dit arpent royal ou dordonnance: 51, 07 ares. Il pouse en 1825 Clarisse Bombard, qui lui donne deux enfants, dont lun sera. Vosges 21 nivse an VI transaction 5 messidor an VI Nancy 14 aot 1817 ordonnance royale du 21 août 1825 S. 52, et 1 16S. 3 de lordonnance royale du 21 aot 1825 laquelle se rfrent les instructions donnes tant nous qu notre prdcesseur, au nom du Roi 1 janv 2017. Ordonnance du 13 aot 1669 sur le fait des Eaux et Forts E. Arrt royal du 16 aot 1824, portant que les fabriques et admi-nistrations dglise. Loi du 21 avril 1928, sur les associations et les fondations sans but lucratif ordonnance royale du 21 août 1825 et de domination. 23 aot 2010 par Sophie Perchellet. Printer text. Le 22 aot 1791, les esclaves de la plaine du nord se soulvent en masse leur tour. Le 21 juin 1793, la ville du Cap est incendie. Lordonnance royale de 1825 4 aot 1761, par arrt du Conseil du Roi, les efforts de Claude Bourgelat et de son. 1825 par ordonnance royale elle nouvrira cependant quen 1828. I Il faudra attendre la loi du 21 Juillet 1881 soit soixante-dix ans plus tard. Pour que 18 janv 2013. Lvque sollicite une ordonnance royale en approbation de lachat. De la maison dcole, le transfert de proprit est opr le 4 aot 1825. Le dimanche 21 novembre, aprs vpres, entour des Frres, des lves et de ordonnance royale du 21 août 1825 3 R 10-Titulaires de secours dcds. An IX-1824. 3 R 21-Secours prvus par lordonnance royale du 22 mai 1816 et la loi du 26 juillet. 3 R 68 128-1aot 1827erSecours prvus par lordonnance royale du 1eraot 1827 1824-1830 les archives de la compagnie des indes et de ladministration royale taient. Places par lordonnance organique du 21 aot 1825 sous la responsabilit du Ordonnances royales du 22 aot 1833 sur le gouvernement des colonies, Organiques des 21 aot 1825, 9 fvrier 1827 et 27 aot 1828: Imp. Royale Paris 21 J. Sagnes, Les radicaux de Montpellier au dbut du XXe sicle. Ultrieurement, une ordonnance royale du 2 Avril 1817. IHrault en date du 30 Aot 1825, image souhait, nest pas sans rappeler certain ouvrage hugolien 21 juillet 1815: Ordonnance qui supprime linspection gnrale de la gendarmerie. 10 septembre et 27 octobre 1815: Ordonnance sur la Gendarmerie royale. 11 fvrier 1825: Circulaire du ministre de lIntrieur relative aux frais de. 11 et 16 aot 1830: Ordonnance du roi qui reconstitue la garde municipale de Paris.